Sous-traitance et équipes BTP pour vos projets aux Pays-Bas

Modes de collaboration

• Sous-traitance (onderaanneming)

  Nous réalisons un lot de travaux convenu sous notre propre encadrement et répondons de notre périmètre conformément au contrat.

• Mise à disposition de personnel

  La mise à disposition de travailleurs (terbeschikkingstelling) est une activité réglementée aux Pays-Bas ; pour les projets de construction, nous proposons donc le modèle de la sous-traitance.

• Embauche directe

  Nous sélectionnons des spécialistes que vous embauchez.

Quelles ressources travailleront sur votre projet

• —Nos propres travailleurs et chefs d’équipe – lorsqu’ils sont disponibles sur la période de votre projet.
• —Des équipes partenaires et des sous-traitants avec lesquels nous travaillons sous contrat.
• —Des spécialistes sélectionnés pour la commande concernée.

Notre offre précise quelles ressources interviendront, qui dirige les travaux et qui est l’employeur des travailleurs. Nous ne promettons ni effectifs ni délais à l’avance – nous les confirmons en fonction du besoin concret.

Comment se déroule la collaboration

1. 01

   Demande

   Nature des travaux, lieu, métiers, effectif approximatif et calendrier – tout ce que vous savez. Un e-mail suffit.

2. 02

   Évaluation et offre

   Nous vérifions les possibilités et le cadre juridique, puis préparons une offre écrite personnalisée.

3. 03

   Contrat et documents

   Nous convenons du périmètre, des responsabilités et de l’hébergement, et préparons les documents exigés par le pays d’accueil.

4. 04

   Mobilisation et travaux

   L’équipe arrive selon le plan convenu, et vous disposez d’un seul interlocuteur pour tout le projet.

Documents et conformité

• —Certificats A1 pour les travailleurs détachés.
• —Déclaration de détachement sur le portail de déclaration néerlandais avant le début des travaux, lorsque la loi l’exige.
• —Rémunération et conditions de travail conformes au droit néerlandais et à la convention collective applicable (CAO), le cas échéant.

Les exigences concrètes dépendent de la nature des travaux, du modèle contractuel et du statut des travailleurs ; nous les confirmons donc séparément pour chaque projet. Ces informations ne constituent pas un conseil juridique et n’impliquent aucune autorisation ni éligibilité automatique.

Hébergement

Nous recommandons que l’hébergement soit fourni par le client ou l’entreprise générale. Nous acceptons aussi d’autres options : organisation par Nonstop Group dans le cadre d’un accord distinct, frais remboursés ou partagés, une autre solution, ou des conditions encore à convenir.